Jean Sapault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sapault (Jean)
Objet:
la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
5o Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Union professionnelle artisanale (UPA)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000732696
(source JORF)
désignation
28 Juillet 1994
28/07/1994
De:
Sapault (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des employeurs
3o Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000000348526
(source JORF)
nomination
19 Juillet 1994
19/07/1994
De:
Sapault (Jean)
vice-président d'une chambre de métiers. Chevalier du 5 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1979-02-05
"
JORFTEXT000000728908
(source JORF)
promotion
25 Juin 1993
25/06/1993